Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MONNAIETIQUE APPLIQUÉE
AMIEL INDUSTRIES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1214213
Date de dépôt :
29/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/1992

Présentation de la marque LA MONNAIETIQUE APPLIQUÉE

Déposée le 29 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) AMIEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MONNAIETIQUE APPLIQUÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMIEL INDUSTRIES domicilié(e) 24, rue de Paris, 78560 PORT-MARLY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque LA MONNAIETIQUE APPLIQUÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MONNAIETIQUE APPLIQUÉE est expirée depuis le 29 septembre 1992.

AMIEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : la monnaietique , AMIEL


AMIEL INDUSTRIES (S.A.) - 24, rue de Paris, 78560 PORT-MARLY. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07

Inscription le 25 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151994 - Publication au BOPI 1992-11-25

Inscription - Changement de dénomination n°11634 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°11635 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°673 - Publication au BOPI

Machines à trier, compter, encartoucher la monnaie; machines à compter les billets de banque.